Je vais vous donner 31 models de contrats avenants etc. pour formaliser vos prestations

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Auteur, écrivains, libraire, distributeur digital, chercheur, dessinateur, illustrateur, créateur, contributeurs, rédacteur d'article, photographe, imprimeur, graveur, etc... Pour évaluer les contrat que vous recevez, il est intéressant de le comparer à d’autres contrats. afin d'éviter de tomber dans des pièges et autres arnaques

En outres, si vous êtes éditeur, ou gestionnaires d’œuvres de l'esprit, l'élaboration des contrats adaptées et efficace peut facilement devenir très onéreux et compliqué

43 modèles de contrats modifiables au format word : pour formaliser vos collaborations ( livre, journalisme, imprimerie-dessins-photographie-cartographie etc.. Je dispose des droits de revente de ces modèle de contrats et je les ai longtemps utilisées dans le cadre de mon travail.

Contrat d’édition ;
Contrat d’édition en ligne ;
Contrat de coédition ;
Contrat de directeur de collection ;
Contrat de cession de droits d’adaptation audiovisuelle (Auteur/Éditeur)
Contrat de cession des droits d’adaptation d’un roman en un film (Editeur/Producteur) ;
Contrat d’option pour la cession des droits d’adaptation d’un roman en un film (Éditeur/Producteur) ;
Lettre-accord sur contrat de « plume » (rewriter) ;
Lettre-accord sur participation à une œuvre de collaboration ;
Lettre-accord sur une participation à une œuvre collective ;
Lettre-accord sur une contribution en ligne ;
Contrat de cession de droits d’adaptation théâtrale ;
Contrat de traduction ;
Contrat de cession de droits « Poche » ;
Contrat de cession droits « Club » ;
Contrat de cession de droits « Gros caractères » ;
Contrat de licence merchandizing sur personnages d’une œuvre littéraire ;
Convention de packaging ;
Contrat de commande et de cession de droits d’auteur sur créations graphiques ;
Convention de mise en ligne d’une revue ;
Contrat de fourniture de contenus éditoriaux ;
Contrat de base de données en ligne ;
Contrat d’hébergement Internet ;
Contrat de concession pour la réalisation et l’exploitation d’une œuvre multimédia ;
Contrat de référencement Internet ;
Contrat d’achat d’images et cession de droits (Editeur/Photographe) ;
Lettre-accord achat d’images ;
Contrat de commande et d’exploitation de reportages photographiques ;
Contrat d’agent ;
Accord de confidentialité ;
Avenant sous forme de lettre-accord pour édition électronique ;
Clause-type de cession de droits d’auteur ;
Clause de cession de droits dans le cadre d’un contrat de travail ;
Clause intuitu personae ;
Clause de mesure technique de protection ;
Lettre-accord - cession de droits sur chronique (droits d’auteur et droits à l’image) ;
Lettre-accord de cession de droits à l’image (personne morale) ;
Lettre-accord d’engagement de mannequin ;
Autorisation pour l’exploitation de photographies (majeur)
Autorisation pour l’exploitation de photographies (mineur),

Ces contrat-types ont été élaboré collectionné, modifiés ajustés avec l'aide de juristes très expérimentées afin de répondre au besoin des professionnels et autres créateurs des professionnel du livre. des arts graphiques, les rédacteurs d'articles, et tous les intervenants de la chaine de l'imprimé et des œuvres de l’esprit

Mode d'utilisation :

1- Il est indispensable de veiller à remplir la totalité des emplacements désignés pour comporter des noms, adresses, taux, etc. Il en est de même de l’ajout d’éventuelles annexes ou avenants cités au cœur du contrat et que l’utilisateur prendra soin d’adjoindre en n’omettant pas d’en parapher chaque page.

2-Certaines des clauses contenues dans les contrats sont parfois de simples redites des obligations prévues par la loi, et en particulier le Code de la propriété  intellectuelle – par exemple celles concernant le respect du droit moral. Il ne faut toutefois pas ignorer leur importance psychologique dans la négociation, qui permet à l'une des partie de rassurer son cocontractant et de lui faire accepter plus facilement certaines autres dispositions.

Des réception de la commande je vous enverrai un lien de téléchargement de l'ensemble du dossier contenants tous les modèles de contrats
NB: l'adaptation et la modification ne sont pas pris en compte dans ce service, en outre le client reçoit l'ensemble du package contenant tous les modèles énuméré dans la liste, il n'est pas possible de soustraire ou sélectionner certains les modèles uniquement !

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lepapyrus

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Bonjours,
Ici LEPAPYRUS
Je suis un professionnel des métier du livre et de l'édition depuis cinq ans j'accompagne les auteurs , écrivains et chercheurs dans la réalisation de leurs projets d'édition. De plus en plus je travaille comme développeur web en créant des sites pour les petites entreprises et les particuliers à faible budget je compte à ce jours trois publications en tant qu'auteur. dans deux maison d'édition.

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