Je vais vous protéger contre un Plagiat en rédigeant votre Lettre de Retrait immédiat des éléments protégés
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Vous êtes tombé sur un plagiat de votre contenu numérique ? Pas de panique, la justice est là pour vous. Et cela commence par entrer en contact avec le plagiaire, qui ne vous répondra généralement pas. C'est là qu'intervient la première arme de votre arsenal juridique: la lettre de retrait immédiat des éléments plagiés.
** Une Lettre Dissuasive **
La lettre que nous vous rédigerons est un coup de pression juridique efficace pour vous faire gagner un temps fou. Elle fait planer le doute sur sa valeur juridique, entre une lettre amiable et une pré mise en demeure. A la lecture de ses deux pages fournies envoyées en PDF, celle-ci laisse à croire que les moyens d'action seront assez importants pour retrouver le plagiaire sans scrupule. Elle est issue de la consultation d'un avocat à 228,35 $US la séance.
** Mettez FIN à la fuite des clients **
Le mieux est de l'envoyer en recommandé A/R si vous trouvez l'adresse du plagiaire. Mais leur lâcheté faisant office de carte de visite, ceux-ci en seront habituellement dépourvus en façade. C'est pourquoi ce modèle est à envoyer par mail et sur tous les canaux de communication de l'entreprise litigieuse. Installez une extension Chrome pour détecter la lecture de la lettre. Cela sera une preuve supplémentaire pour une issue judiciaire. En effet, pour faire cesser la violation de vos droits, un délai sera inclus dans la lettre, avant d'intenter une potentielle mise en demeure aidée d'un avocat (que nous vous conseillerons selon le degré de votre préjudice et vos moyens).
Versions anglaise et espagnole disponible (bilingue et basée sur un article de droit international).