Vous avez un projet de construction, d’extension ou de modification d’un bâtiment et vous avez besoin de préparer les pièces de votre déclaration préalable ?

Je réalise les documents graphiques et pièces nécessaires à votre dossier à partir des informations et documents que vous me fournissez.

Avec plus de 10 ans d’expérience en paysage, urbanisme et bureaux d’études, je peux intervenir sur différents types de projets : extension, modification de façade, création d’ouvertures, garage, carport, piscine, annexe, abri, clôture, modification de toiture, panneau solaire, changement de destination.

L’offre de base comprend les pièces DPC1 à DPC5

Selon la nature de votre projet et les pièces effectivement nécessaires :

- DPC1 — Un plan de situation du terrain

- DPC2 — Un plan de masse coté dans les 3 dimensions

- DPC3 — Un plan en coupe précisant l’implantation de la construction par rapport au profil du terrain

- DPC4 — Un plan des façades et des toitures

- DPC5 — Une représentation de l’aspect extérieur de la construction faisant apparaître les modifications projetées

Les pièces sont adaptées à la nature du projet. Elles ne sont donc pas toutes nécessaires dans chaque déclaration préalable : le Cerfa précise notamment les situations dans lesquelles les pièces DPC2 à DPC5 doivent être fournies.

Vous pouvez compléter votre dossier avec les options :

- DPC6 — Un document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet de construction dans son environnement

- DPC7 — Une photographie permettant de situer le terrain dans l’environnement proche

- DPC8 — Une photographie permettant de situer le terrain dans le paysage lointain

- DPC8-1 — Une note précisant la nature de la ou des dérogations demandées et justifiant du respect des objectifs et des conditions fixées aux articles L.151-29-1, L.152-5, L.152-5-1 et L.152-6 du code de l’urbanisme pour chacune des dérogations demandées

Ces pièces sont conditionnées par la nature, la visibilité et la situation du projet. Les DPC6 à DPC8 sont notamment prévus lorsque le projet crée ou modifie une construction visible depuis l’espace public ou lorsqu’il se situe dans certains périmètres protégés.

Autres prestations disponibles :

Je peux également compléter votre dossier avec :

- vérification des principales règles du PLU applicables au projet ;
- remplissage du formulaire CERFA à partir des informations fournies ;
- plan de l’existant lorsque vous ne disposez pas d’un plan exploitable ;
- pièces graphiques complémentaires ;
- pièces complémentaires spécifiques selon la nature et la situation du projet ;
- fourniture des fichiers source DWG des plans réalisés ;
- modification des documents après première version.


Important!!!

Les documents réalisés dans cette prestation sont des pièces destinées à constituer un dossier administratif de déclaration préalable.

Ils ne constituent pas des plans d’exécution et ne sont pas destinés à être utilisés directement pour réaliser les travaux.

Je ne réalise pas le dépôt du dossier en mairie ou sur le téléservice. Le dépôt reste à la charge du demandeur.

Le tarif de base correspond à un projet simple et suffisamment documenté. Les projets nécessitant davantage de pièces, de relevés, de modifications ou un travail graphique important peuvent nécessiter une ou plusieurs options complémentaires.

Je ne garantis pas l’obtention de l’autorisation : la décision relève du service instructeur compétent.